Le marché des bijoux a beaucoup évolué ces dernières années. Vous pouvez trouver d’innombrables modèles de qualité supérieure répondant à vos attentes. Notez en outre que de nombreux produits contrefaits sont apparus sur le marché. Vous pourrez facilement tomber sur l’un d’entre eux comme une montre un bracelet. Il faut faire attention aux risques que vous pourriez encourir.
Ce qu’il faut savoir en premier lieu sur un bijou contrefait
Le marché de produits contrefaits a aussi pris de l’ampleur ces dernières années. Il faut reconnaître que les évolutions de la technologie n’ont fait que renforcer la performance des contrefacteurs. Vous pourrez en effet tomber facilement sur un bijou contrefait en faisant un tour sur une boutique en ligne.
À souligner que les copieurs peuvent agir de différentes manières pour réaliser de faux produits. Ils peuvent en premier lieu réaliser une reproduction parfaite à partir d’un modèle authentique. L’imitation est une autre forme de contrefaçon à ne pas négliger tout comme l’apposition.
La réalisation d’une copie non autorisée est aussi considérée comme étant une contrefaçon. Il faut en tout cas avoir une autorisation du vrai fabricant avant de copier chaque produit de manière légale. Vous pourrez vous retrouver avec de gros soucis judiciaires si vous négligez cette condition.
Conseils pour reconnaître un bijou contrefait
De nombreux cofacteurs sont tellement forts dans leur domaine qu’il est presque impossible de reconnaître leur produit. Vous pouvez vous tourner vers la direction générale de la concurrence si vous avez besoin d’aide sur ce point. L’Union européenne est aussi disposée à vous aider à combattre radicalement ce fléau.
Il faut toutefois prendre note de quelques facteurs pour reconnaître un bijou contrefait. Vous pouvez insister en premier lieu sur le prix du produit qui vous sera proposé. Il est vrai que les vendeurs ont tendance à faire des promotions. Mais, il ne faut pas non plus en faire trop sur ce point.
Vous pouvez vous poser des questions si une boutique vous propose des produits trop abordables. L’inscription de la marque sur le bijou est un autre point à vérifier. À cela s’ajoute le logo qui ne peut pas vous tromper si vous êtes un inconditionnel du fabricant.
Que faire en cas de bijou contrefait
Il est tout à fait possible que vous achetiez un bijou contrefait sur internet sans le faire exprès. La loi ni le vrai fabricant ne vous causera pas de souci dans ce genre de situation si vous agissez correctement. Il faut en effet commencer par contacter la marque pour le tenir informé de la situation.
Vous pouvez aussi engager des négociations avec le vendeur qui vous a offert le produit. Il est par exemple possible de demander un remboursement sur le bijou. Vous avez aussi la possibilité de demander une annulation de la vente tant que le bijou n’est pas encore livré.
Pensez à envoyer une lettre de remise en cause si le vendeur ne veut rien savoir. Vous pouvez rédiger une lettre de mise en demeure s’il persiste sur sa position. Vous avez aussi la liberté de vous tourner vers un tribunal pour aller plus loin.
Les risques que vous courez avec un bijou contrefait
La loi considère le port d’un bijou contrefait comme étant un délit. Cela est aussi valable pour la détention sans faire une déclaration auprès de bonnes personnes. Différentes sanctions peuvent être prises en fonction de la situation. Le produit vous sera en premier lieu retiré et détruit. Vous pourrez aussi vous attendre aux peines suivantes :
- 3 ans d’emprisonnement suivi d’une amende de 300 000 €
- ● 7 ans d’emprisonnement suivi d’une amende de 750 000 € en cas de situation aggravante
Il reste d’un autre côté la sanction civile que vous pourrez recevoir. Cela concerne en principe la condamnation pour le paiement de dommages et intérêts. Vous devrez en effet couvrir les préjudices que vous avez faits envers le vrai fabricant avec le bijou contrefait.